📄 Mentions légales – SMAPS-ai

⚠️ Page en cours de finalisation — les champs entre crochets restent à compléter.

Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : mois année]

Éditeur du site

Hébergeur

Le site est hébergé sur Google Cloud Platform (Google Cloud EMEA Limited), centres de données situés dans l’Union européenne.

[À COMPLÉTER : adresse et téléphone de l’hébergeur, ou de l’hébergeur réellement utilisé si différent.]

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (marque SMAPS-ai, logo, textes, interfaces, visuels, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de SMAPS, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Les données publiques exploitées par la plateforme (INSEE, SIRENE, DVF, contours géographiques, etc.) demeurent la propriété de leurs producteurs respectifs et sont utilisées conformément à leurs licences d’ouverture.

Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles et l’usage des cookies sont décrits dans notre politique de confidentialité.

Contact

Email : contact@smaps-ai.fr